Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IBC SOLAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IBC SOLAR Pro'Xpert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IBC SOLAR domicilié(e) 18 allée Lac Saint André - 73000 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 123 908 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IBC SOLAR domicilié(e) 18 allée Lac Saint André - 73000 - LE BOURGET DU LAC - France.
La marque IBC SOLAR Pro'Xpert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBC SOLAR Pro'Xpert est expirée depuis le 9 juin 2021.
IBC SOLAR a également déposé les autres marques suivantes : Performance +
IBC SOLAR, Société par Actions Simplifiée - 18 allée Lac Saint André - 73000 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 490123908
IBC SOLAR - 18 allée Lac Saint André - 73000 - LE BOURGET DU LAC - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Services de vente au détail et en gros de produits et installations de production génératrice d'énergie, de contrôle de l'énergie et de stockage de l'énergie solaire photovoltaïque ; services de vente au détail et en gros de capteurs solaires photovoltaïques, convertisseurs, onduleurs, systèmes de montage, régulateurs de charge, batteries, systèmes de contrôle et de commande d'installations de production génératrice d'énergie ; courtage de contacts commerciaux ; démonstration de produits, à savoir démonstration d'appareils de production, de contrôle et de stockage de l'énergie solaire photovoltaïque ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions, de foires, de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la production, du contrôle et du stockage de l'énergie photovoltaïque. ;
Formation pratique [démonstration], à savoir formation pratique pour l'installation, l'utilisation, la maintenance, l'entretien et la réparation de produits et d'installations de production génératrice d'énergie photovoltaïque, de contrôle d'énergie et de stockage de l'énergie ; organisation et conduite d'ateliers de formation pour l'installation, l'utilisation, la maintenance, l'entretien et la réparation de produits et d'installations de production génératrice d'énergie photovoltaïque ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires relatifs à l'installation et au fonctionnement d'appareils de production, de contrôle et de stockage d'énergie ; publication de textes autres que des textes publicitaires, à savoir publication de règlements techniques, brochures techniques relatifs à l'installation et au fonctionnement d'appareils de production, de contrôle et de stockage d'énergie. ;
Conseils en architecture ; services d'architectes, expertises techniques, expertises géologiques ; mesure de terrains, services de recherche et de développement de nouveaux produits, planification de projets techniques ; services d'un entrepreneur, à savoir préparation technique de projets de construction ; travaux d'ingénieurs ; services d'un laboratoire technique de mesure et d'examen ; établissement de plans pour la construction ; recherches en physique ; services d'évaluation environnementale ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie ; élaboration [conception] de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; développement de logiciels pour le compte de tiers ; programmation de logiciels de gestion de l'énergie.
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